Contrat de licence de marque pour la Croix et la Couronne

(Dernière mise à jour : 26 janvier 2021)

A propos du contrat de licence de marque pour la Croix et la Couronne

Le Conseil des directeurs de la Science Chrétienne est heureux d’accepter les demandes officielles d’utilisation de la marque déposée de la Croix et la Couronne, de la part des églises et sociétés de La Première Eglise du Christ, Scientiste, L’Eglise Mère, ainsi que de la part des professeurs et conférenciers de la Science Chrétienne, des organisations de la Science Chrétienne à l’université, et des Comités de Publication. La Croix et la Couronne est une marque déposée du Conseil des directeurs de la Science Chrétienne. Elle est utilisée depuis longtemps sur les écrits de Mary Baker Eddy et les périodiques de la Science Chrétienne pour indiquer que l’Eglise Mère est la source authentique de ces produits et services.

Grâce à ce contrat de licence de marque, nous nous attendons également à ce que la marque de la Croix et la Couronne soit de plus en plus reconnue comme identifiant visuel des services authentiques de la Science Chrétienne, proposés dans les localités par L’Eglise Mère et ses filiales, ainsi que dans d’autres activités associées.

Résumé

  • Il est nécessaire que le Conseil des directeurs de la Science Chrétienne délivre une licence d’utilisation du dessin de la Croix et la Couronne, afin de protéger ses droits sur la marque.

  • Les filiales de L’Eglise Mère, églises et sociétés, les professeurs et conférenciers de la Science Chrétienne, les organisations de la Science Chrétienne à l’université ainsi que les Comités de Publication sont les seuls à pouvoir bénéficier du contrat de licence pour la marque déposée de la Croix et la Couronne.

  • La marque déposée de la Croix et la Couronne doit être utilisée conjointement avec la dénomination officielle de votre filiale ou de votre salle de lecture, ou de votre patronyme en tant que professeur, etc., tel que décrit ci-dessus.

  • Une image-échantillon de la Croix et la Couronne est disponible pour être téléchargée et utilisée dans la maquette de votre projet. Dans votre modèle définitif, vous devrez utiliser la version autorisée de la marque, que nous vous fournirons lors de l’approbation de votre demande de licence. Votre maquette doit indiquer les emplacements respectifs de la marque et de votre nom.

  • L’examen des demandes de licence peut prendre de 3 à 5 semaines. Des frais administratifs s’appliquent pour chaque utilisation (voir la grille tarifaire ci-dessous).

  • Le dessin de la Croix et la Couronne est disponible dans ces langues : français, anglais, allemand, danois, espagnol, grec, italien, néerlandais, portugais et russe.

  • En règle générale, une autorisation est accordée pour les types d’utilisation suivants :

    • Panneaux placés à l’extérieur des églises, sociétés ou salles de lecture, dans les vitrines ou sur les portes

    • Panneaux ou murs intérieurs des salles de lecture

    • Publicités pour les services religieux, les réunions ou les conférences (par ex. dans les journaux, sur des dépliants ou des panneaux d’affichage) des filiales ou des organisations de la Science Chrétienne à l’université

    • Formules de demande de membre des églises filiales ou sociétés, brochures, papier à lettre, bulletins d’information, e-mails ou sites Internet

  • Pour solliciter un contrat de licence, veuillez consulter la rubrique « Comment faire une demande », ci-dessous.

Comment faire une demande

Pour commander le « Kit salle de lecture », veuillez envoyer un e-mail à opendoors@csps.com. Pour toutes les autres demandes, veuillez utiliser notre formulaire de demande en ligne ci-dessous et fournir une maquette de votre projet.

Formulaire de demande en ligne

Vous pouvez utiliser l’exemple suivant, contenant le dessin de la Croix et la Couronne, pour votre maquette :

Si votre demande est approuvée, vous recevrez un contrat de licence et l’illustration numérique de la marque officielle de la Croix et la Couronne, que vous pouvez ulisiser pour votre projet. Veuillez signer et nous renvoyer le contrat de licence. Vous recevrez une facture par e-mail, accompagnée des instructions pour payer les frais de licence. A la fin de votre projet, il vous sera demandé de nous envoyer une photo de votre concept finalisé, qui devra être conforme au projet précédemment approuvé.

Directives d’utilisation

Veuillez garder à l’esprit les exigences suivantes pour l’utilisation de la marque déposée de la Croix et la Couronne :

  • Utilisez le dessin de la Croix et la Couronne uniquement sous la forme qui vous a été fournie.

  • Utilisez la Croix et la Couronne avec le nom officiel de votre entité de détenteur de licence.

  • Vous pouvez modifier la taille de la marque pour l’adapter à l’utilisation que vous avez proposée, à condition que la proportion et les éléments du dessin ne soient pas modifiés, supprimés en partie ou déformés, et que les mots restent lisibles.

  • Vous pouvez modifier la couleur mais le dessin doit être monochrome. Les couleurs multiples ne sont pas autorisées.

  • Veuillez ne pas supprimer les mots contenus dans les cercles concentriques ni les traduire dans d’autres langues.

  • Le dessin ne peut être représenté par aucun type de mouvement ou d’animation.

  • Le dessin de la Croix et la Couronne ne peut pas être utilisé comme favicône de site Internet, comme avatar, arrière-plan virtuel d’une image de profil ou toile de fond, y compris dans les plates-formes de conférence, telles que Zoom.

  • Sauf autorisation contraire de notre part, l’avis de marque déposée (® ou TM) doit rester visible tel qu’il apparaît dans le logo officiel fourni.

  • Si vous devez modifier la conception ou les modalités d’utilisation de votre projet pour une raison quelconque, que ce soit pendant le processus d’obtention de la licence ou après la délivrance d’une licence, veuillez nous contacter dès que possible. De tels changements nécessitent une approbation supplémentaire, et, dans certains cas, le dépôt d’une nouvelle demande.

  • Si votre église ou société est en cours de dissolution, ou si vous n’êtes plus en droit de détenir une licence, veuillez en informer l’administrateur des marques, afin que la licence puisse être résiliée et que toutes les utilisations de la marque soient interrompues.

Grille tarifaire

Pour commander le « Kit salle de lecture », veuillez envoyer un e-mail à opendoors@csps.com. (Vous n’avez pas besoin de soumettre un formulaire de demande de licence de marque pour obtenir le « Kit salle de lecture », et le kit ne peut ni être commandé auprès de CDS [Charter Data Services] ni être téléchargé à partir du référentiel Dropbox pour les salles de lecture.) Pour aider à couvrir les coûts associés au processus d’obtention d’une licence, les frais du contrat de licence de la Croix et la Couronne sont les suivants :

250 US$ pour chacun des éléments suivants, par logo :

  • Panneaux extérieurs des églises, sociétés ou salles de lecture

  • Publicités grand format à long terme (d’une durée d’un an ou plus), par ex. : panneaux d’affichage, kiosques d’aéroport

150 US$ pour le « Kit salle de lecture » :

Le « Kit salle de lecture » se compose d’illustrations qui sont personnalisables avec les coordonnées de votre salle de lecture. Vous recevrez un ensemble de fichiers électroniques à transmettre à votre imprimeur local pour la réalisation de vos produits. Le kit comprend des modèles pour les éléments suivants :

  • Cartes de visite pour l’équipe de la salle de lecture

  • Badges nominatifs pour l’équipe de la salle de lecture

  • Signet

  • Etiquettes

Le signet inclus dans le kit dispose d’un verso qui peut être personnalisé pour inclure une photo de votre salle de lecture et une carte localisant son emplacement.

100 US$ pour chacun des éléments suivants, par projet :

  • Panneaux intérieurs, vitrines ou murs de la salle de lecture

  • Formules de demande de membre pour une église ou une société

  • Dépliants de l’église ou de la société

  • Modèles de lettre ou de courrier électronique pour les églises et les sociétés

  • Modèles de bulletin d’information/newsletter pour les églises et les sociétés

  • Site Internet d’une église ou d’une société (l’utilisation d’icônes ou de favicônes n’est pas autorisée)

  • Pages d’identification/de profil d’une église ou d’une société et pages d’accueil/de clôture de conférences pour des plates-formes telles que Zoom. (L’utilisation d’arrière-plan ou d’arrière-plan virtuel derrière des personnes n’est pas autorisée.) 

  • Page Facebook des églises et sociétés (emplacement de l’en-tête uniquement).

  • Publicités grand format à court terme (durée inférieure à un an), par ex. : bannières de conférence, publicités sur des autobus

50 US$ pour chacun des éléments suivants, par projet :

  • Publicités pour les services d’église, les conférences et les événements spéciaux, dans tous les médias, tirages illimités

  • Cartes de visites

  • Badges nominatifs pour les assistants bibliothécaires et les huissiers/les personnes à l’accueil de l’église

  • Signet

  • Etiquettes

Frais réduits pour utilisations multiples :

  • Si une église ou une société formule des demandes simultanées pour plusieurs utilisations de la marque, les frais peuvent être réduits.

Articles sur la Croix et la Couronne à partager

Vous pouvez télécharger et partager jusqu’à 100 exemplaires des articles suivants relatifs à l’utilisation sous licence de la marque.

Des questions ?

  • Si vous avez encore des questions sur le programme de licence de marque de la Croix et la Couronne, après avoir lu attentivement les informations de cette page, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : trademark@csps.com.

  • Si vous êtes un agent de marques et que vous souhaitez contacter le Conseil des directeurs de La Première Eglise du Christ, Scientiste, ou la Société d’édition de la Science Chrétienne, veuillez envoyer un e-mail à l’adresse suivante : tmparalegal@csps.com.